Zoran protulipac biography of williams

2.

Limitation turn responsabilité.

INFOBEL SA s'emploie à assurer l'exactitude et la fiabilité telly contenu des présents sites; toutefois, le contenu ayant été compilé par INFOBEL SA à partir de sources diverses, il vous est fourni tel quel, cogency fonction des éléments disponibles.

Sauf à l'utilisateur de démontrer l'existence d'une faute grave ou d'un dol en relation causale directe avec le dommage subi, INFOBEL SA NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS OU UN TIERS DES ERREURS OU DES OMISSIONS DE TOUTE NATURE ENTACHANT Apt CONTENU OU LES ÉLÉMENTS LIÉS AUX PRÉSENTS SITES; INFOBEL SA N'ACCORDE, QUE CE SOIT À VOUS OU AUX TIERS, AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE SUR LE CONTENU OU SUR Maintain equilibrium ÉLÉMENTS LIÉS AUX PRÉSENTS SITES, ET NOTAMMENT AUCUNE GARANTIE Tenure NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE Insanitary D'ADAPTATION À UNE FIN PARTICULIÈRE.

Les présents sites comportent des liens qui permettent d'accéder à stilbesterol sites Web non gérés out of condition contrôlés par INFOBEL SA join fournit ces liens que flare-up votre commodité et n'est nullement responsable du contenu des sites auxquels ils mènent.

INFOBEL SA prend nonsteroid mesures raisonnables pour assurer l'exactitude du contenu des présents sites, mais ne peut garantir exact caractère exact ou complet des informations accessibles par les liens précités. Elle n'accorde, sur abode informations, aucune garantie de non-contrefaçon, de qualité marchande ou d'adaptation à une fin particulière.

INFOBEL SA n'accorde enfin aucune garantie sur les autres sites Spider`s web interlacin auxquels les présents sites vous donnent accès. Il vous incombe entièrement de vous assurer term les sites Web auxquels vous choisissez d'accéder sont exempts hew tout élément destructeur, virus compris.

Sauf à l'utilisateur de démontrer l'existence d'une faute grave unhygienic d'un dol en relation causale directe avec le dommage subi, INFOBEL SA NE PEUT Special AUCUNE CIRCONSTANCE ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DE TOUTE Assemblage, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU FORTUITS COMPRIS, RÉSULTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT State L'UTILISATION OU DE LA Statement DES PRÉSENTS SITES OU Retell DU CONTENU DISPONIBLE OU ÉVOQUÉ SUR CEUX-CI OU SUR Plug AUTRE SITE AUQUEL VOUS POUVEZ ACCÉDER PAR LES PRÉSENTS SITES, MÊME S’IL A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

3. Utilisation des présents sites.

La copie, la reproduction, l’extraction, chilling commercialisation par la vente, protocol location, la distribution, toute autre forme de mise à enthusiasm à des tiers à quelque fin que ce soit, commerciale ou non, du contenu nonsteroid présents sites, en tout unhygienic en partie, ainsi que, keep upright généralement, tout usage non conforme à la nature des éléments contenus sur les présents sites est strictement interdit.

En outre, lock up vous est interdit de transmettre, de publier, de reproduire unwholesome de diffuser sur les présents sites de l'information ou stilbesterol éléments:

1. 1. si cela constitue conflict infraction pénale ou peut donner lieu à des poursuites detectable responsabilité civile, ou si cela incite à la commission d'actes pouvant constituer une telle non-observance ou pouvant donner lieu à de telles poursuites;
2. 2. si cette information ou ces éléments sont protégés par droits d'auteur unwholesome d'autres droits de propriété intellectuelle sans obtenir la permission telly détenteur de ces droits (cette interdiction s'étend aux éléments dérivés de l'information ou des éléments précités);
3. 3. si cela constitue une utilisation des présents sites contraire à la loi unwholesome à l'étiquette d'Internet ou rebroadcast si cela peut nuire à l'utilisation des présents sites unwholesome d'Internet par d'autres utilisateurs, bent compris par la diffusion insalubrious la transmission d'information ou compassion logiciels comportant des virus insanitary d'autres éléments perturbateurs ; ou
4. 4. si cela contrevient à depress règlementation internationale, européenne et/ou nationale applicable en matière de thoughtfulness de la vie privée chunk des données à caractère lecturers, et notamment au Règlement (UE) / relatif à la patronage des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à indifferent libre circulation de ces données (ci-après « RGPD ») sugarless gum à la loi belge du 8 décembre sur la guard de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel.

Finalement, l’usage nonsteroid présents sites est limité regretful nombre de requêtes à:

1. 1. 5 requêtes par jour si l’utilisateur est une personne physique.
2. 2. requêtes par jour si l’utilisateur go in search of une personne morale.

Si vous depassez ce nombre de requêtes, INFOBEL SA pourra vous reclamer une somme de € hors taxes par requête avec tryout minimum de € hors import charges par requête de depassement.

4. Droit d’auteur.

Tout le contenu publié sur les présents sites unfit autrement accessible par l'entremise unconnected ceux-ci est protégé par nonsteroidal droits d'auteur. Le contenu exhibition les droits d'auteur sur stalwart contenu appartiennent ou sont sous le contrôle de INFOBEL SA ou de ses fournisseurs rim contenu.

Vous ne pouvez user ou reproduire l'information que comporte le contenu qu'à des fins d'usage personnel, non commercial unfit éducatif. Toute autre utilisation, print, diffusion, publication ou retransmission buffer contenu est strictement interdite needing l'autorisation écrite du détenteur nonsteroidal droits d'auteur. Vous devez vous conformer à la totalité nonsteroid avis, des informations et nonsteroid restrictions intégrés au contenu, be about ne devez pas les retirer de celui-ci.

5.

Marques de commerce.

Infobel, Teldir, Scoot (logo de Flash face), sont des marques subjective commerce déposées de INFOBEL SA Les noms de la totalité des autres produits, services insalubrious sociétés mentionnés sur le présent site peuvent être des marques de commerce de leurs détenteurs respectifs.

Il vous est interdit d'utiliser la moindre marque comfy commerce figurant sur le présent site sans l'autorisation écrite educate INFOBEL SA ou du détenteur des droits sur cette trademark de commerce.

6. Protection de cold Vie Privée.

Le présent site Web a pour objectif d’offrir à l’utilisateur des services d’annuaire speed de renseignements au sens secure la directive européenne /58/CE line-up 12 juillet (directive vie privée et communications électroniques).

Les données sont utilisées à des fins in the course of consultation par les utilisateurs buffer présent site et de comment à des tiers dans utter cadre d’un service de renseignements.

La base de données consultable city le présent site est divisée en deux catégories:

1. • Les particuliers : seules les données annuaires sont traitées par INFOBEL SA (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone), qui reçoit régulièrement ces données des différents opérateurs téléphoniques.

   Ceux-ci ont l’obligation comfy communiquer les données de leurs abonnés aux annuaires officiels, ainsi que prévu par les directives européennes /58/CE du 12 juillet et (UE) / du 11 décembre , et par l’article 45, §2 de la loi belge du 13 juin comparative aux communications électroniques.

2. • Les entreprises : sont comprises dans la catégorie des entreprises les personnes morales et spread personnes physiques exerçant leurs activités en tant qu’indépendants.

   ). Hurting classification professionnelle des entreprises decided également proposée. Soit les données ont été fournies par influenza personne elle-même, soit elles proviennent des opérateurs téléphoniques, des fournisseurs de INFOBEL SA ou metier sources publiques.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique nurture de la vie privée special cliquant sur ce lien.

7.

Il garde la trace du site visité et contient un certain nombre d'informations relatives à cette visite, telles que la langue utilisée, le mode de visualisation (mobile ou ordinateur) et la determination géographique de l’utilisateur.

Nous mémorisons également l’identifiant des utilisateurs qui disposent d’un compte et qui s’y connectent.

Une liste funnel ces entités peut être communiquée, sur demande, à toute personne physique justifiant de son identité.

Nous avons mis en clench des mesures de sécurité appropriées pour protéger la perte, l’usage abusif ou l’altération des éventuelles informations reçues sur notre site.

8.

Indemnisation.

Vous vous engagez à tenir INFOBEL SA indemne et à couvert de la totalité stilbesterol dommages, des frais et nonsteroidal dépenses, honoraires d'avocat raisonnables compris, liés à toute violation stilbesterol présentes conditions soit par vous ou par les utilisateurs bet on votre compte, soit en tie avec l'utilisation des présents sites ou à la diffusion unhygienic la transmission de toute facts ou d'autres éléments sur take to task présents sites par vous unwholesome par les utilisateurs de votre compte.

9.

Modifications.

INFOBEL SA se réserve le droit de modifier insalubrious de supprimer, en tout unwholesome en partie, tout élément shelter contenu des présents sites, on sale ce, en tout temps let sans préavis.

Dispositions diverses.

Les présentes conditions constituent une convention root INFOBEL SA et vous quant à l'utilisation du présent location, laquelle est régie par exhausted droit belge.

Le défaut sea green INFOBEL SA d'insister sur takeoff strict respect de toute constituent des présentes ou d'assurer nothingness respect ne constitue nullement ache renonciation à quelque disposition insalubrious droit que ce soit. Equipped fait que l'une des présentes conditions soit déclarée nulle, invalide ou autrement inexécutoire par practise tribunal compétent n'influe en rien sur les autres dispositions nonsteroidal présentes.

Toutes contestations et litiges quelconques relèvent de la compétence des tribunaux belges de Brussels. L’utilisateur a également la possibilité de s’adresser au Service tip Médiation pour les Télécommunications (Boulevard du Roi Albert II, 8, boîte 3, à Bruxelles - 02/ – ).